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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ECOVERT
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RESIDENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE
ECOVERT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3217618
Date de dépôt :
27/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2013
RESIDENCE de ECOVERT

Présentation de la marque RESIDENCE

Déposée le 27 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) ECOVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « RESIDENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ECOVERT domicilié(e) Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque RESIDENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE est expirée depuis le 27 mars 2013.

ECOVERT a également déposé les autres marques suivantes : ECOVERT ENVIRONNEMENT , ECOVERT , L'ABRI CYCLETTE , DUPLEX , GIGONNE , IRIS , ECOVERT CREATION , UN GRAIN D'AVANCE, DES IDEES VERTES , TRIPLEX , L'ABRICYCLETTE


ECOVERT Société Anonyme - Parc d'affaires de la Vallée de l'Ozon, 69970 CHAPONNAY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 4 novembre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°380897 - Publication au BOPI 2003-11-04

Inscription le 10 janvier 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°466630 - Publication au BOPI 2008-01-10

Inscription le 6 avril 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°390113 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 10 janvier 2008 - Changement d'adresse n°466629 - Publication au BOPI 2008-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Barrières métalliques ; bornes métalliques ; potelets métalliques ; appui vélos métalliques ; abri bacs et conteneurs métalliques ; conteneurs métalliques pour le ramassage des ordures et des déchets ; conteneurs métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour le ramassage d'objets usagés. Mobilier urbain, à savoir bancs, banquettes, corbeilles, jardinières, abri bacs, récipients de collectes, tableaux et enseignes de signalisation en bois ou en matière plastique ; tableaux d'affichage ; conteneurs non métalliques ; conteneurs non métallique pour le ramassage des ordures et déchets ; conteneurs non métalliques pour la collecte sélective d'ordures, de déchets et pour la ramassage d'objets usagés. Poubelles, bacs de propreté pour animaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.